Le nom est la première information que l'État examine. S'il est trop proche d'un nom existant ou s'il contient un mot réglementé, le dépôt est rejeté et il faut recommencer. D'où une règle simple : arrivez avec plusieurs noms, classés par ordre de préférence.
Les règles communes à tous les États
Une mention de forme. Le nom d'une LLC se termine par « LLC », « L.L.C. » ou « Limited Liability Company ». Celui d'une société par actions par « Inc. », « Corp. », « Incorporated » ou « Corporation ».
Un nom distinguable. Il ne doit pas se confondre avec celui d'une société déjà inscrite au registre de l'État. Changer la ponctuation, un article ou la mention de forme ne suffit généralement pas : « Atlas Studio LLC » et « Atlas Studios, LLC » seront le plus souvent jugés trop proches.
Des caractères simples. Les registres acceptent les lettres sans accent, les chiffres et quelques signes. Évitez les caractères spéciaux.
Les mots réglementés
Certains termes laissent croire à une activité encadrée et sont interdits ou soumis à une autorisation préalable :
- bank, trust, insurance et leurs dérivés ;
- university, college dans de nombreux États ;
- tout terme suggérant un lien avec une administration : federal, treasury, United States.
Les termes désignant une profession réglementée (avocat, médecin, ingénieur) peuvent exiger une forme de société particulière.
Vérifier la disponibilité
Chaque Secretary of State propose une recherche en ligne dans son registre. Elle donne une indication, pas une garantie : c'est l'agent de l'État qui tranche au moment du dépôt, et les registres ne permettent pas toujours une recherche automatisée.
Avec Keelfirm, vous indiquez vos noms dans le formulaire de création, nous en contrôlons la forme, puis un conseiller vérifie leur disponibilité au registre avant le dépôt. Si le premier est refusé, le suivant est déposé, dans l'ordre que vous avez fixé.
Pourquoi trois noms
Un rejet coûte du temps : nouvelle vérification, nouveau dépôt, délai supplémentaire pour l'EIN et le compte bancaire. Avec trois noms classés, le dossier avance sans aller-retour. Classez-les réellement par préférence : le premier est celui que vous voulez, les suivants sont des solutions de repli que vous acceptez.
Au-delà du registre : marque et nom de domaine
Un nom disponible au registre de l'État n'est pas pour autant libre de droits.
- La marque : vérifiez qu'aucune marque identique ou proche n'est déposée pour des produits ou services voisins, aux États-Unis et sur vos autres marchés. Le registre des sociétés ne protège pas contre une action en contrefaçon.
- Le nom de domaine : assurez-vous de pouvoir obtenir un domaine cohérent.
- Les réseaux sociaux : vérifiez les identifiants.
Testez le nom à l'oral avec un anglophone. Un nom évident en français peut être difficile à prononcer, ou avoir un sens inattendu en anglais.
Nom légal et nom commercial
Le nom légal est celui des statuts. Vous pouvez exercer sous un autre nom en déclarant un nom commercial, appelé DBA (doing business as), auprès de l'État ou du comté selon les cas. C'est utile pour exploiter plusieurs marques avec une seule société.
Peut-on changer de nom plus tard ?
Oui, en déposant une modification des statuts auprès de l'État, moyennant une taxe. Il faut ensuite informer l'IRS, la banque et vos partenaires. C'est faisable, mais fastidieux : mieux vaut bien choisir au départ.
Pour trouver des idées, essayez notre générateur de noms. Pour commencer votre dossier : créer ma société.
Questions fréquentes
Peut-on réserver un nom avant de créer la société ?
La plupart des États proposent une réservation payante, valable quelques mois. Elle n'est utile que si vous ne déposez pas tout de suite.
Le même nom peut-il exister dans un autre État ?
Oui. Les registres sont tenus État par État. D'où l'importance de vérifier aussi les marques.
Mon nom peut-il être en français ?
Oui, tant qu'il respecte les caractères admis et la mention de forme. Les accents ne sont en général pas acceptés.
